On en apprend tous les jours...

On en apprend tous les jours... (le 23 septembre 2004)

Totalementcretin.apinc.org vient de publier un petit article intéressant sur le droit de mettre une photo d'un bâtiment public sur un site web.

Comme le sujet me concerne un peu (j'ai une rubrique photo numérique sur mon site), je décide de lire cela de plus près, et j'apprends ceci :

"En outre, vous devrez également obtenir l'autorisation des architectes. Ces derniers peuvent en effet prétendre à la détention d'un droit d'auteur sur le bâtiment, même public, dès lors qu'il présente un caractère original. [...]

Cette obligation de recueillir une autorisation de l'auteur ou de ses ayants droits connaît néanmoins deux limitations :

- elle n'est plus nécessaire 70 ans après le décès de l'auteur. Attention, certains aspects peuvent encore être protégés comme l'éclairage de nuit d'un bâtiment public dès lors que ce dernier a une certaine originalité. Ainsi, même si la Tour Eiffel peut être prise en photographie, la diffusion d'un image mettant en scène son éclairage (réalisé en 1985) est soumise à autorisation.

- elle n'est pas nécessaire dès lors que la diffusion s'opère dans le cadre du cercle de famille ou à titre d'information (site d'informations en ligne), l'image devant alors être en rapport avec l'actualité traitée."

Me voilà donc dans l'illégalité à cause d'une photographie de la Petite France à Strasbourg (dans cette galerie), vu que l'éclairage fait preuve d'une certaine originalité...

Heureusement pour moi que Vauban (paix à son âme) n'est plus de ce monde (citadelle de Besançon), que le Haut-Koenigsbourg a été construit autour de 1147, que la photo de la cathédrale de Strasbourg a été prise de jour, et que Gordes et Conques (superbes sites s'il en est) datent de quelques années...

Bref, sans commentaires...

Permalien :

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2 commentaires

Posté par Darthmagus le 24/09/2004, à 13:27:27
Hum, j'habite à 25 mn de Strasbourg et je peux t'assurer que l'éclairage de la Petite France n'est pas très original. Si tu connais le nom de l'électro, un conseil : oublies-le (clin d’oeil)
Posté par Nico le 24/09/2004, à 19:19:07
Il faut avouer que c'est "choli" tout plein là-bas ! (en tout cas moi ça m'avait plu)

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Je vous prie de me pardonner, j'ai énormément de mal à lire le "langage" SMS, il n'est donc pas du tout interdit de s'abstenir de l'utiliser. Qui plus est, vous avez sûrement un clavier digne de ce nom et pas celui d'un téléphone portable. Ne vous gênez pas pour utiliser l'option "Prévisualiser" si vous voulez vous relire avant de poster, je vous en remercie d'avance !

Cet article a été écrit par Nicolas Hoffmann.

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